Mentions légales

Identification et publication

Le présent site est publié par : DOM’AULIM, Etablissement public local à caractère industriel ou commercial, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés.

Informatique et Liberté

DOM’AULIM protège vos données personnelles.

Les informations recueillies par DOM’AULIM font l’objet d’un traitement informatique destiné à nous permettre de répondre à vos demandes d’informations sur nos services et de renseignements. Les informations marquées d’un astérisque sont obligatoires les autres étant facultatives. En l’absence de ces informations, DOM’AULIM ne pourra répondre à votre demande. Les destinataires des données sont les services internes à DOM’AULIM.

Pour exercer vos droits d'accès, de rectification et d'opposition conformément aux articles 38 à 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, merci d'adresser votre courrier à : à l’adresse suivante :

CIL DOM’AULIM
ACTECIL SARL
2 place du Maire Wendling
67 590 SCHWEIGHOUSE SUR MODER, en joignant une copie d'une pièce d'identité.
(vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant).

Directeur de publication: M. Philippe BLETY

SIRET : 796 350 080 00167
RCS : Limoges 796 350 080 – N° de gestion 2012 B 583

 

Droit d’auteur – Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

 

Crédits

Conception du site: Internet Evolution
Hébergement: OVH
Crédits photos: DOM’AULIM

 

Contenu

DOM’AULIM pourra proposer des extraits d’articles de presse ou d’expert en rapport avec le contenu du site.
De telles informations représentent uniquement l’opinion du journal ou de l’expert et pas nécessairement l’opinion de DOM’AULIM.
DOM’AULIM met tout en oeuvre pour que les informations publiées soient fiables, actualisées et licites mais ne donne aucune garantie à ce titre.

 

Liens

www.domaulim.com propose des liens vers d’autres sites Internet sur lesquels DOM’AULIM n’exerce aucun contrôle. DOM’AULIM dégage toute responsabilité quant aux informations diffusées sur ces sites.

Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site Internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.